Club Cyclo-VTT de Beauvoir-sur-Niort
Mairie - 79360 Beauvoir-sur-Niort
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Club Cyclo-VTT de Beauvoir-sur-Niort Mairie - 79360 Beauvoir-sur-Niort |
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Article premier :
Le présent règlement est destiné à compléter les statuts. Il peut être modifié en assemblée générale ordinaire, sur proposition du comité directeur, ou, du quart des adhérents disposant du droit de vote, à la majorité absolue des présents ou représentés.
Article deux :
Tout membre remet un bulletin d'adhésion chaque année, mentionnant ses nom, prénom, date et lieu de naissance, domicile et tous les renseignements utiles à la communication. Facultatif, mais recommandé, joindre un certificat médical de non contre -indication à la pratique du cyclotourisme. L'adhésion d'un mineur est soumise à autorisation parentale ou de son représentant légal.
L'adhésion n'est valable qu'après accomplissement de ces formalités, versement de la cotisation en vigueur et acceptation du comité directeur.
Article trois :
Le comité directeur se compose de trois membres au minimum et de quinze au maximum.
Article quatre :
Le comité directeur peut être composé de membres masculins et féminins à jour de leur cotisation.
Article cinq :
Le comité directeur établit chaque année le calendrier de ses réunions.
Ses membres sont convoqués aux réunions par le président ou son délégué. Les convocations mentionnent le lieu, le jour, l'heure et l'ordre du jour de la réunion. Elles sont envoyées au moins huit jours à l'avance.
Ce délai est ramené à cinq jours dans le cas où le comité directeur est réuni exceptionnellement, c'est à dire sur décision unanime du bureau ou sur demande des deux tiers du comité directeur. Dans ce dernier cas la réunion doit intervenir dans un délai ne pouvant excéder trente jours après le dépôt de la demande.
Article six :
L'ordre du jour est fixé par le bureau.
Tout membre du comité directeur peut demander l'inscription de questions à l'ordre du jour.
Article sept :
En cas d'absence, un membre du comité directeur peur se faire représenter par un autre membre.
Le comité directeur statue à chaque séance sur la validité des excuses présentées par ses membres.
Article huit :
Le compte-rendu de chaque réunion du comité directeur est soumis, lors de la séance suivante, à l'approbation de ses membres.
Les demandes de rectification sont immédiatement et définitivement tranchées par le comité directeur.
Article neuf :
Les mineurs ne sont acceptés lors des sorties organisées par le Club Cyclo VTT Beauvoir, qu'accompagnés d'un parent ou de son représentant légal.
Le port du casque est obligatoire pour les mineurs de moins de douze ans et vivement conseillé pour tous les membres actifs participant aux sorties organisées par le Club Cyclo VTT Beauvoir. Celui-ci décline toute responsabilité en cas d'accident d'un membre non porteur du casque.
Article dix :
Dans les cas non prévus ci-dessus, le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour ses propres réunions et son fonctionnement.
Article onze :
Le présent règlement a été adopté par l'assemblée générale du